Mentions légales

Mélissa BRY

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PARTIE I : Présentation du site.

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• Artiste-Auteur.

• 07700, BOURG SAINT ANDEOL

• Mélissa CHEVALIER

• 06.31.60.17.64 - melissa.bry.contact@gmail.com

• Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre autorité applicable à l'activité - SIRET : 87765801300017

• Code APE : 7420Z

• Micro-Entreprise.

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PARTIE II : Conditions générales du site et des services proposés.

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• L’utilisation du site https://melissabrycontact.wixsite.com/melissa-bry implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://melissabrycontact.wixsite.com/melissa-bry sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

• Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mélissa BRY, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

• Le site https://melissabrycontact.wixsite.com/melissa-bry est mis à jour régulièrement par Melissa BRY.

 

• De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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PARTIE III : Description des services fournis.

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• Le site lhttps://melissabrycontact.wixsite.com/melissa-bry a pour objet de fournir une information concernant le statut des artistes-auteurs, leur vie professionnelle, les formules de séance photo (shooting) et les oeuvres proposés par Mélissa BRY.

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• Mélissa BRY s’efforce de fournir sur le site https://melissabrycontact.wixsite.com/melissa-bry des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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• Toutes les informations indiquées sur le site https://melissabrycontact.wixsite.com/melissa-bry sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://melissabrycontact.wixsite.com/melissa-bry ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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PARTIE IV : Propriété intellectuelle & Contrefaçons :

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• Mélissa BRY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.

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• Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mélissa BRY.

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• Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.